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Horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires

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Le Bulletin officiel de l’éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l’objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

 

Horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires

NOR : MENE1526553A
arrêté du 9-11-2015 – J.O. du 24-11-2015
MENESR – DGESCO A1-1

 


Vu code de l’éducation, notamment articles L. 311-1 à L. 311-4, L. 321-2 à L. 321-4, L. 521-1, L. 551-1 et articles D. 321-1 à D. 321-17, D. 521-10 à D. 521-13 ; arrêté du 12-5-2003 modifié ; avis du CSE du 8-10-2015

Article 1 – La durée hebdomadaire des enseignements à l’école maternelle et à l’école élémentaire est de vingt-quatre heures.

 

Article 2 – Sous réserve des dispositions prévues à l’article 5, les horaires d’enseignement à l’école élémentaire sont répartis par domaines disciplinaires comme suit :

 

Cycle des apprentissages fondamentaux (CP-CE1-CE2)

Domaines disciplinaires Horaires
Durée annuelle Durée hebdomadaire moyenne
Français 360 heures 10 heures
Mathématiques 180 heures 5 heures
Langues vivantes (étrangères ou régionales) 54 heures 1 h 30
Éducation physique et sportive 108 heures 3 heures
Enseignements artistiques 72 heures 2 heures
Questionner le monde

Enseignement moral et civique**

90 heures 2 h 30
Total 864 heures 24 heures*

* 10 heures hebdomadaires sont consacrées à des activités quotidiennes d’oral, de lecture et d’écriture qui prennent appui sur l’ensemble des champs disciplinaires.

** Enseignement moral et civique : 36 heures annuelles, soit 1 heure hebdomadaire dont 0 h 30 est consacrée à des situations pratiques favorisant l’expression orale.

 

Cycle de consolidation  (CM1 et CM2)

Domaines disciplinaires Horaires
Durée annuelle Durée hebdomadaire moyenne
Français 288 heures 8 heures
Mathématiques 180 heures 5 heures
Langues vivantes (étrangères ou régionales) 54 heures 1 h 30
Éducation physique et sportive 108 heures 3 heures
Sciences et technologie 72 heures 2 heures
Enseignements artistiques 72 heures 2 heures
Histoire et géographie

Enseignement moral et civique **

90 heures 2 h 30
Total 864 heures 24 heures*

* 12 heures hebdomadaires sont consacrées à des activités quotidiennes d’oral, de lecture et d’écriture qui prennent appui sur l’ensemble des champs disciplinaires.

** Enseignement moral et civique : 36 heures annuelles, soit 1 heure hebdomadaire dont 0 h 30 est consacrée à des situations pratiques favorisant l’expression orale.

 

Article 3 – Sous réserve que l’horaire global annuel de chaque domaine disciplinaire soit assuré, la durée hebdomadaire des enseignements par domaine figurant à l’article 2 peut être ajustée en fonction des projets pédagogiques menés.

 

Article 4 – Les temps de récréation, d’environ 15 minutes en école élémentaire et 30 minutes en école maternelle, sont déterminés en fonction de la durée effective de la demi-journée d’enseignement. Le temps dévolu aux récréations est à imputer de manière équilibrée dans la semaine sur l’ensemble des domaines d’enseignement.

 

Article 5 – L’enseignement de la langue régionale peut s’imputer sur les horaires prévus selon des modalités précisées dans le projet d’école ou selon les modalités définies par l’arrêté du 12 mai 2003 susvisé.

 

Article 6 – Les dispositions de l’arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires sont abrogées.

 

Article 7 – Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2016.

 

Article 8 – La directrice générale de l’enseignement scolaire est chargée de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 9 novembre 2015

La ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Najat Vallaud-Belkacem